BR-FR-27_BG-32

Le groupe Attribut d’article (BG-32) doit contenir soit un nom d’attribut d’article (BT-160 : cbc:Name), soit un code d’attribut d’article (EXT-FR-FE-159 : cbc:NameCode). Aucun des deux éléments n’a été trouvé dans le contexte /cac:Item/cac:AdditionalItemProperty. Veuillez ajouter au moins l’un des deux éléments pour respecter la structure attendue.

Texte officiel de la règle

[BR-FR-27/BG-32] : Le groupe Attribut d’article (BG-32) doit contenir soit un nom d’attribut d’article (BT-160 : cbc:Name), soit un code d’attribut d’article (EXT-FR-FE-159 : cbc:NameCode). Aucun des deux éléments n’a été trouvé dans le contexte /cac:Item/cac:AdditionalItemProperty. Veuillez ajouter au moins l’un des deux éléments pour respecter la structure attendue.

BR-FR-27/BG-32 : Le groupe Attribut d’article (BG-32) doit contenir soit un nom d’attribut d’article (BT-160 : ram:Description), soit un code d’attribut d’article (EXT-FR-FE-159 : ram:TypeCode). Aucun des deux éléments n’a été trouvé dans le contexte ApplicableProductCharacteristic. Veuillez ajouter au moins l’un des deux éléments pour respecter la structure attendue.

Où la règle s'applique

Les constats fatal et erreur rendent la facture invalide (valid: false) ; les avertissements et informations non.

Termes métier concernés (EN 16931)

• BG-32
• BT-160

Contrôle technique

Syntaxe

CII · Règles françaises BR-FR, EXTENDED-CTC-FR (1.4.0.04)

Contexte

rsm:CrossIndustryInvoice/rsm:SupplyChainTradeTransaction/ram:IncludedSupplyChainTradeLineItem/ram:SpecifiedTradeProduct/ram:ApplicableProductCharacteristic

Test (doit être vrai)

ram:Description or ram:TypeCode

Syntaxe

UBL · Règles françaises BR-FR, EXTENDED-CTC-FR (1.4.0.04)

Contexte

ubl:Invoice/cac:Item/cac:AdditionalItemProperty | cn:CreditNote/cac:Item/cac:AdditionalItemProperty

Test (doit être vrai)

cbc:Name or cbc:NameCode

Comment l'API signale cette règle

Chaque constat de POST /v1/validate indique l'identifiant de règle, la gravité, le message, l'emplacement (XPath) et le jeu de règles, avec un lien vers cette page (docUrl) :

{
  "severity": "fatal",
  "ruleId": "BR-FR-27_BG-32",
  "message": "[BR-FR-27/BG-32] : Le groupe Attribut d’article (BG-32) doit contenir soit un nom d’attribut d’article (BT-160 : cbc:Name), soit un code d’attribut d’article (EXT-FR-FE-159 : cbc:NameCode). Aucun des deux éléments n’a été trouvé dans le contexte /cac:Item/cac:AdditionalItemProperty. Veuillez ajouter au moins l’un des deux éléments pour respecter la structure attendue.",
  "xpath": "/…",
  "source": "schematron:france-rfe@1.4.0.04",
  "docUrl": "https://einvoice-api.eu/rules/br-fr-27-bg-32.html"
}

Le texte et la gravité de la règle sont repris sans modification du jeu de règles officiel ; cette page est générée à partir de la configuration de l'API. Ceci n'est pas un conseil juridique.