EU E-Invoice APIBR-FR rules
114 rules in the rule sets French rules BR-FR, EXTENDED-CTC-FR (1.4.0.04).
BR-FR-01_BT-1L'identifiant de facture (ram:ID) ne doit pas dépasser 35 caractères. Valeur actuelle : " … ". Veuillez vérifier que l'identifiant respecte cette limite.BR-FR-01_BT-1-1L'identifiant de facture (cbc:ID) ne doit pas dépasser 35 caractères. Valeur actuelle : " … ". Veuillez vérifier que l'identifiant respecte cette limite.BR-FR-01_BT-1-2L'identifiant de facture (cbc:ID) contient des caractères non autorisés. Valeur actuelle : " … ". Seuls les caractères alphanumériques et les symboles + - _ /…BR-FR-01_BT-25L'identifiant de facture référencée (ram:IssuerAssignedID) ne doit pas dépasser 35 caractères. Valeur actuelle : " … ". Veuillez vérifier que l'identifiant…BR-FR-01_BT-25-1L'identifiant de facture référencée (cbc:ID) ne doit pas dépasser 35 caractères. Valeur actuelle : " … ". Veuillez vérifier que l'identifiant respecte cette…BR-FR-01_BT-25-2L'identifiant de facture référencée (cbc:ID) contient des caractères non autorisés. Valeur actuelle : " … ". Seuls les caractères alphanumériques et les…BR-FR-01_EXT-FR-FE-136L'identifiant de facture référencée en ligne (ram:IssuerAssignedID) ne doit pas dépasser 35 caractères. Valeur actuelle : " … ". Veuillez vérifier que…BR-FR-01_EXT-FR-FE-136-1L'identifiant de facture référencée en ligne (cbc:ID) ne doit pas dépasser 35 caractères. Valeur actuelle : " … ". Veuillez vérifier que l'identifiant…BR-FR-01_EXT-FR-FE-136-2L'identifiant de facture référencée en ligne (cbc:ID) contient des caractères non autorisés. Valeur actuelle : " … ". Seuls les caractères alphanumériques et…BR-FR-02_BT-1[BR-FR-02/BT-1 : L'identifiant de facture (cbc:ID) doit être composé uniquement de caractères alphanumériques (A-Z, a-z, 0-9) et peut contenir les caractères…BR-FR-02_BT-25L'identifiant de facture référencée (cbc:ID) doit respecter le format autorisé : caractères alphanumériques et les symboles - + _ /. Il ne doit pas contenir…BR-FR-02_EXT-FR-FE-136L'identifiant de facture référencée en ligne (cbc:ID) doit respecter le format autorisé : caractères alphanumériques et les symboles - + _ /. Il ne doit pas…BR-FR-03_BT-2La date d’émission doit contenir une année comprise entre 2000 et 2099, au format AAAAMMJJ. Valeur actuelle : " … ". Veuillez vérifier que l’année est…BR-FR-03_BT-7La date de fait générateur de la taxe doit contenir une année entre 2000 et 2099. Valeur actuelle : " … ". Veuillez vérifier la validité de la date.BR-FR-03_BT-9La date d’échéance doit contenir une année entre 2000 et 2099. Valeur actuelle : " … ". Veuillez vérifier la validité de la date.BR-FR-03_BT-26La date d’émission de la facture référencée doit contenir une année entre 2000 et 2099. Valeur actuelle : " … ". Veuillez vérifier la validité de la date.BR-FR-03_BT-72La date de livraison effective doit contenir une année entre 2000 et 2099. Valeur actuelle : " … ". Veuillez vérifier la validité de la date.BR-FR-03_BT-73La date de début de période de facturation doit contenir une année entre 2000 et 2099. Valeur actuelle : " … ". Veuillez vérifier la validité de la date.BR-FR-03_BT-74La date de fin de période de facturation doit contenir une année entre 2000 et 2099. Valeur actuelle : " … ". Veuillez vérifier la validité de la date.BR-FR-03_BT-134La date de début de période de facturation en ligne doit contenir une année entre 2000 et 2099. Valeur actuelle : " … ". Veuillez vérifier la validité de la…BR-FR-03_BT-135La date de fin de période de facturation en ligne doit contenir une année entre 2000 et 2099. Valeur actuelle : " … ". Veuillez vérifier la validité de la date.BR-FR-03_EXT-FR-FE-134La date de début de période de facturation en ligne (udt:DateTimeString) doit contenir une année entre 2000 et 2099. Valeur actuelle : " … ". Veuillez…BR-FR-03_EXT-FR-FE-135La date de fin de période de facturation en ligne (udt:DateTimeString) doit contenir une année entre 2000 et 2099. Valeur actuelle : " … ". Veuillez vérifier…BR-FR-03_EXT-FR-FE-138La date d’émission de la facture référencée en ligne doit contenir une année entre 2000 et 2099. Valeur actuelle : " … ". Veuillez vérifier la validité de la…BR-FR-03_EXT-FR-FE-158La date de livraison effective en ligne doit contenir une année entre 2000 et 2099. Valeur actuelle : " … ". Veuillez vérifier la validité de la date.BR-FR-04_BT-3Le code type de document (cbc:InvoiceTypeCode") n’est pas autorisé. Valeurs acceptées : 380, 389, 393, 501, 386, 500, 384, 471, 472, 473, 261, 262, 381, 396…BR-FR-04_EXT-FR-FE-02Le code type de document référencé (cbc:DocumentTypeCode) n’est pas autorisé. Valeurs acceptées : 380, 389, 393, 501, 386, 500, 384, 471, 472, 473, 261, 262…BR-FR-04_EXT-FR-FE-137Le code type de document référencé en ligne (cbc:DocumentTypeCode) n’est pas autorisé. Valeurs acceptées : 380, 389, 393, 501, 386, 500, 384, 471, 472, 473…BR-FR-05_BT-22-1La mention relative aux frais de recouvrement (code PMT) est absente. Elle est obligatoire dans les notes (BG-3).BR-FR-05_BT-22-2La mention relative aux pénalités de retard (code PMD) est absente. Elle est obligatoire dans les notes (BG-3).BR-FR-05_BT-22-3La mention relative à l’escompte ou à son absence (code AAB) est absente. Elle est obligatoire dans les notes (BG-3).BR-FR-05_BT-22_AABLa mention relative à l’escompte ou à son absence (code AAB) est absente. Elle est obligatoire dans les notes (BG-1).BR-FR-05_BT-22_PMDLa mention relative aux pénalités de retard (code PMD) est absente. Elle est obligatoire dans les notes (BG-1).BR-FR-05_BT-22_PMTLa mention relative aux frais de recouvrement (code PMT) est absente. Elle est obligatoire dans les notes (BG-1).BR-FR-06_BT-21-1Le code sujet PMT (indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement) ne doit apparaître qu'une seule fois dans les notes (BG-3).BR-FR-06_BT-21-2Le code sujet PMD (pénalités de retard) ne doit apparaître qu'une seule fois dans les notes (BG-3).BR-FR-06_BT-21-3Le code sujet AAB (mention d’escompte ou d’absence d’escompte) ne doit apparaître qu'une seule fois dans les notes (BG-3).BR-FR-06_BT-21-4Le code sujet TXD (mention de taxe) ne doit apparaître qu'une seule fois dans les notes (BG-3).BR-FR-06_BT-21_AABLe code sujet AAB (mention d’escompte ou d’absence d’escompte) ne doit apparaître qu'une seule fois dans les notes (BG-1).BR-FR-06_BT-21_PMDLe code sujet PMD (pénalités de retard) ne doit apparaître qu'une seule fois dans les notes (BG-1).BR-FR-06_BT-21_PMTLe code sujet PMT (indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement) ne doit apparaître qu'une seule fois dans les notes (BG-1).BR-FR-06_BT-21_TXDLe code sujet TXD (mention de taxe) ne doit apparaître qu'une seule fois dans les notes (BG-1).BR-FR-08_BT-23La valeur du cadre de facturation (ram:ID) est absente ou n’est pas autorisée. Valeurs acceptées : B1, S1, M1, B2, S2, M2, S3, B4, S4, M4, S5, S6, B7, S7, B8…BR-FR-08_BT-151-2Les codes 'L' et 'M' ne sont pas pertinents en France. Valeur actuelle : " … ".BR-FR-09_BT-29Le SIRET doit contenir 14 chiffres et commencer par le SIREN. SIRET : " … ", SIREN : " … ".BR-FR-09_BT-46Le SIRET doit contenir 14 chiffres et commencer par le SIREN. SIRET : " … ", SIREN : " … ".BR-FR-09_BT-60Le SIRET doit contenir 14 chiffres et commencer par le SIREN. SIRET : " … ", SIREN : " … ".BR-FR-09_BT-71Le SIRET doit contenir 14 chiffres et commencer par le SIREN. SIRET : " … ", SIREN : " … ".BR-FR-09_EXT-FR-FE-06Le SIRET doit contenir 14 chiffres et commencer par le SIREN. SIRET : " … ", SIREN : " … ".BR-FR-09_EXT-FR-FE-46Le SIRET doit contenir 14 chiffres et commencer par le SIREN. SIRET : " … ", SIREN : " … ".BR-FR-09_EXT-FR-FE-69Le SIRET doit contenir 14 chiffres et commencer par le SIREN. SIRET : " … ", SIREN : " … ".BR-FR-09_EXT-FR-FE-92Le SIRET doit contenir 14 chiffres et commencer par le SIREN. SIRET : " … ", SIREN : " … ".BR-FR-09_EXT-FR-FE-115Le SIRET doit contenir 14 chiffres et commencer par le SIREN. SIRET : " … ", SIREN : " … ".BR-FR-09_EXT-FR-FE-146Le SIRET doit contenir 14 chiffres et commencer par le SIREN. SIRET : " … ", SIREN : " … ".BR-FR-10_BT-30Le SIREN du vendeur (CompanyID[@schemeID='0002']) est obligatoire et doit être composé exactement de 9 chiffres. Valeur actuelle : " … ". Veuillez renseigner…BR-FR-11_BT-47Si une note contient le code sujet BAR avec la valeur 'B2B', alors le SIREN de l’acheteur (cbc:ID[@schemeID='0002']) est obligatoire et doit être composé…BR-FR-12_BT-49Le BT-49 (cbc:EndpointID) est obligatoire. Valeur actuelle : BT-49=" … ".BR-FR-13_BT-34Le BT-34 (cbc:EndpointID du vendeur) est obligatoire. Valeur actuelle : BT-34=" … ".BR-FR-15_BT-95_BT-102BR-FR-15/BT-95 ou BT-102 : Code de catégorie de TVA invalide. Valeur actuelle : " … ". Veuillez utiliser un code valide : S, E, AE, K, G, O, Z.BR-FR-15_BT-95_BT-102-1Code de catégorie de TVA invalide. Valeur actuelle : " … ". Veuillez utiliser un code valide : S, E, AE, K, G, O, Z.BR-FR-15_BT-95_BT-102-2Les codes 'L' et 'M' ne sont pas pertinents en France. Valeur actuelle : " … ".BR-FR-15_BT-95_BT-102_LMBR-FR-15/BT-95 ou BT-102 : Les codes 'L' et 'M' ne sont pas pertinents en France. Valeur actuelle : " … ".BR-FR-15_BT-95_BT-118Code de catégorie de TVA invalide. Valeur actuelle : " … ". Veuillez utiliser un code valide : S, E, AE, K, G, O, Z.BR-FR-15_BT-95_BT-118_LMLes codes 'L' et 'M' ne sont pas pertinents en France. Valeur actuelle : " … ".BR-FR-15_BT-95_BT-151Code de catégorie de TVA invalide. Valeur actuelle : " … ". Veuillez utiliser un code valide : S, E, AE, K, G, O, Z.BR-FR-15_BT-95_BT-151_LMLes codes 'L' et 'M' ne sont pas pertinents en France. Valeur actuelle : " … ".BR-FR-15_BT-118-1Code de catégorie de TVA invalide. Valeur actuelle : " … ". Veuillez utiliser un code valide : S, E, AE, K, G, O, Z.BR-FR-15_BT-118-2Les codes 'L' et 'M' ne sont pas pertinents en France. Valeur actuelle : " … ".BR-FR-15_BT-151-1Code de catégorie de TVA invalide. Valeur actuelle : " … ". Veuillez utiliser un code valide : S, E, AE, K, G, O, Z.BR-FR-16_BT-96Le taux de TVA (cbc:Percent) doit être exprimé en pourcentage sans symbole « % » et faire partie des valeurs autorisées. Taux fourni : " … ".BR-FR-16_BT-96_BT-103BR-FR-16/BT-96 ou BT-103 : Le taux de TVA (BT-96) doit être exprimé en pourcentage sans symbole « % » et faire partie des valeurs autorisées. Taux fourni : "…BR-FR-16_BT-103Le taux de TVA (cbc:Percent) doit être exprimé en pourcentage sans symbole « % » et faire partie des valeurs autorisées. Taux fourni : " … ".BR-FR-16_BT-119Le taux de TVA (cbc:Percent) doit être exprimé en pourcentage sans symbole « % » et faire partie des valeurs autorisées. Taux fourni : " … ".BR-FR-16_BT-152Le taux de TVA (cbc:Percent) doit être exprimé en pourcentage sans symbole « % » et faire partie des valeurs autorisées. Taux fourni : " … ".BR-FR-17_BT-123Le code de qualification de la pièce jointe " … " est invalide. Il doit appartenir à la liste des codes autorisés. Veuillez corriger la valeur de BT-123.BR-FR-18_BT-123Il ne peut y avoir qu’un seul document additionnel (cac:AdditionalDocumentReference) dont la description (cbc:DocumentDescription) est "LISIBLE". Nombre de…BR-FR-20_BT-21Lorsqu’une note a pour code sujet « BAR » (cbc:SubjectCode), la valeur associée (cbc:Note) doit être l’une des suivantes : B2B, B2BINT, B2C, B2CINT…BR-FR-21_BT-49Si le traitement est BAR/B2B et que le type de document (cbc:InvoiceTypeCode) n’est pas en autofacture (389, 501, 500, 471, 473, 261, 502), alors le BT-49…BR-FR-22_BT-34Si le traitement est BAR/B2B et que le type de document (cbc:InvoiceTypeCode) est en autofacture (389, 501, 500, 471, 473, 261, 502), alors le BT-34…BR-FR-23_BT-34L'adresse électronique (cbc:EndpointID) ne respecte pas le format autorisé. Valeur actuelle : " … ". Seuls les caractères alphanumériques et les symboles "-"…BR-FR-23_BT-49L'adresse électronique (cbc:EndpointID) ne respecte pas le format autorisé. Valeur actuelle : " … ". Seuls les caractères alphanumériques et les symboles "-"…BR-FR-23_EXT-FR-FE-12L'adresse électronique (cbc:EndpointID) ne respecte pas le format autorisé. Valeur actuelle : " … ". Seuls les caractères alphanumériques et les symboles "-"…BR-FR-23_EXT-FR-FE-29L'adresse électronique (cbc:EndpointID) ne respecte pas le format autorisé. Valeur actuelle : " … ". Seuls les caractères alphanumériques et les symboles "-"…BR-FR-23_EXT-FR-FE-52L'adresse électronique (cbc:EndpointID) ne respecte pas le format autorisé. Valeur actuelle : " … ". Seuls les caractères alphanumériques et les symboles "-"…BR-FR-23_EXT-FR-FE-75L'adresse électronique (cbc:EndpointID) ne respecte pas le format autorisé. Valeur actuelle : " … ". Seuls les caractères alphanumériques et les symboles "-"…BR-FR-23_EXT-FR-FE-98L'adresse électronique (cbc:EndpointID) ne respecte pas le format autorisé. Valeur actuelle : " … ". Seuls les caractères alphanumériques et les symboles "-"…BR-FR-23_EXT-FR-FE-121L'adresse électronique (cbc:EndpointID) ne respecte pas le format autorisé. Valeur actuelle : " … ". Seuls les caractères alphanumériques et les symboles "-"…BR-FR-24_BT-29L'identifiant privé (cbc:ID) ne respecte pas le format autorisé. Valeur actuelle : " … ". Seuls les caractères alphanumériques et les symboles "-", "_", "."…BR-FR-24_BT-46L'identifiant privé (cbc:ID) ne respecte pas le format autorisé. Valeur actuelle : " … ". Seuls les caractères alphanumériques et les symboles "-", "_", "."…BR-FR-25_BT-34L'adresse électronique (cbc:EndpointID) dépasse 125 caractères. Valeur actuelle : " … ". Veuillez raccourcir cette valeur pour respecter la limite.BR-FR-25_BT-49L'adresse électronique (cbc:EndpointID) dépasse 125 caractères. Valeur actuelle : " … ". Veuillez raccourcir cette valeur pour respecter la limite.BR-FR-25_EXT-FR-FE-12L'adresse électronique (cbc:EndpointID) dépasse 125 caractères. Valeur actuelle : " … ". Veuillez raccourcir cette valeur pour respecter la limite.BR-FR-25_EXT-FR-FE-29L'adresse électronique (cbc:EndpointID) dépasse 125 caractères. Valeur actuelle : " … ". Veuillez raccourcir cette valeur pour respecter la limite.BR-FR-25_EXT-FR-FE-52L'adresse électronique (cbc:EndpointID) dépasse 125 caractères. Valeur actuelle : " … ". Veuillez raccourcir cette valeur pour respecter la limite.BR-FR-25_EXT-FR-FE-75L'adresse électronique (cbc:EndpointID) dépasse 125 caractères. Valeur actuelle : " … ". Veuillez raccourcir cette valeur pour respecter la limite.BR-FR-25_EXT-FR-FE-98L'adresse électronique (cbc:EndpointID) dépasse 125 caractères. Valeur actuelle : " … ". Veuillez raccourcir cette valeur pour respecter la limite.BR-FR-25_EXT-FR-FE-121L'adresse électronique (cbc:EndpointID) dépasse 125 caractères. Valeur actuelle : " … ". Veuillez raccourcir cette valeur pour respecter la limite.BR-FR-26_BT-29L'identifiant privé (cbc:ID) dépasse 100 caractères. Valeur actuelle : " … ". Veuillez raccourcir cette valeur pour respecter la limite.BR-FR-26_BT-46L'identifiant privé (cbc:ID) dépasse 100 caractères. Valeur actuelle : " … ". Veuillez raccourcir cette valeur pour respecter la limite.BR-FR-27_BG-32Le groupe Attribut d’article (BG-32) doit contenir soit un nom d’attribut d’article (BT-160 : cbc:Name), soit un code d’attribut d’article (EXT-FR-FE-159…BR-FR-27_BT-160Le nom d’attribut d’article (cbc:Name) ne doit pas être vide. Valeur actuelle : " … ". Veuillez fournir un nom d’attribut valide ou utiliser un code à la place.BR-FR-27_EXT-FR-FE-159Le code d’attribut d’article (cbc:NameCode) ne doit pas être vide. Valeur actuelle : " … ". Veuillez fournir un code d’attribut valide ou utiliser un nom à la…BR-FR-28-ValueLa valeur d’attribut (cbc:Value) ou la valeur (cbc:ValueQuantity avec unité de mesure) doivent être présents, mais pas les deux Valeur actuelle Value : " … "…BR-FR-29_AFLL’identifiant associé au schéma "AFL" (cbc:ID) ne doit pas être vide. Valeur actuelle : " … ".BR-FR-29_AVVL’identifiant associé au schéma "AVV" (cbc:ID) ne doit pas être vide. Valeur actuelle : " … ".BR-FR-29_BT-18Parmi les identifiants d’objets facturés (BT-18), les schémas d’identification "AFL" et "AVV" ne doivent être présents qu’une seule fois chacun. Actuellement…BR-FR-30_AFLL’identifiant associé au schéma "AFL" (cbc:ID) ne doit pas être vide. Valeur actuelle : " … ".BR-FR-30_AVVL’identifiant associé au schéma "AVV" (cbc:ID) ne doit pas être vide. Valeur actuelle : " … ".BR-FR-30_BT-21Lorsque plusieurs notes ont le code sujet « BAR » (BT-21), Il ne peut y avoir qu'une seule valeur associée (BT-22, contenu de la note) parmi l’une des…BR-FR-30_BT-128Parmi les identifiants d’objets facturés à la ligne (BT-128), les schémas d’identification "AFL" et "AVV" ne doivent être présents qu’une seule fois chacun…BR-FR-31_BT-21Lorsque plusieurs notes ont le code sujet « BAR » (BT-21), Il ne peut y avoir qu'une seule valeur associée (BT-22, contenu de la note) parmi l’une des…BR-FR-32-GLOBALIDTout identifiant d'une Partie avec schemeID = '0231' ou '0002' DOIT être composé de 9 chiffres.BR-FR-32-IDTout identifiant d'une Partie avec schemeID = '0002' DOIT être composé de 9 chiffres.BR-FR-32-LEGALIDTout identifiant légal d'une Partie avec schemeID = '0002' DOIT être composé de 9 chiffres.