BR-FR-MV rules

20 rules in the rule sets French rules BR-FR, EXTENDED-CTC-FR (1.4.0.04).

BR-FR-MV-01_EXT-FR-FE-163 Lorsque le cadre de facturation (BT-23) est S8, B8, M8 ou S9, B9, M9, chaque ligne (BG-25) doit contenir un sous-type de ligne EXT-FR-FE-163. Cadre de…
BR-FR-MV-02_EXT-FR-FE-163 ,Lorsque le cadre de facturation (BT-23) est S8, B8 ou M8, la facture doit contenir au moins une ligne (BG-25) avec le sous-type de ligne EXT-FR-FE-163 égal à…
BR-FR-MV-03_BT-128_AFL Pour une ligne GROUP sans parent, une valeur d'objet facturé (BT-128) avec identifiant de schéma (BT-128-1) = AFL doit être présente (numéroe de sous-facture)…
BR-FR-MV-03_BT-128_AVV Pour une ligne GROUP sans parent, une valeur d'objet facturé (ram:IssuerAssignedID) avec identifiant de schéma (ram:ReferenceTypeCode) = AVV doit être…
BR-FR-MV-03_EXT-FR-FE-164 Ligne : … : Valeur actuelle : " … ". Lorsque le cadre de facturation (BT-23) est S8, B8, M8 ou S9, B9, M9 et que la ligne est de type GROUP sans parent, le…
BR-FR-MV-03_EXT-FR-FE-167 Ligne : … : Valeur actuelle : " … ". Lorsque le cadre de facturation (BT-23) est S8, B8, M8 ou S9, B9, M9 et que la ligne est de type GROUP sans parent…
BR-FR-MV-03_EXT-FR-FE-177 Ligne : … : Valeur actuelle : " … '. Lorsque le cadre de facturation (BT-23) est S8, B8, M8 ou S9, B9, M9 et que la ligne est de type GROUP sans parent, le…
BR-FR-MV-03_EXT-FR-FE-181 Ligne : … , Valeur actuelle : " … ". Pour une ligne GROUP sans parent, le montant total avec TVA (EXT-FR-FE-181) doit être renseigné en devise de facture.
BR-FR-MV-03_EXT-FR-FE-182 Ligne : … , Devise de comptabilité : " … ", TVA en ligne : " … ". Pour une ligne GROUP sans parent, le montant total avec TVA (EXT-FR-FE-182) doit être…
BR-FR-MV-05_EXT-FR-FE-BG-12 Num Fact : … - Ligne GROUP : … , Somme Sous lignes : … , Nbre sous-lignes: … . Valeur actuelle : " … ". Lorsque le cadre de facturation (BT-23) est S8, B8, M8…
BR-FR-MV-06_EXT-FR-FE-167 IDligne … , ID parent ligne … , legalID : … , ParentlegalID : … . Lorsque le cadre de facturation (BT-23) est S8, B8, M8 ou S9, B9, M9, chaque ligne (BG-25)…
BR-FR-MV-07_BT-128 IDligne … , ID parent ligne … , numfact en ligne … , numfact ligne parent : … . Lorsque le cadre de facturation (BT-23) est S8, B8, M8 ou S9, B9, M9, chaque…
BR-FR-MV-08_BT-128 IDligne … , Raison exemption : … - Num fact ligne: … . Lorsque le cadre de facturation (BT-23) est S8, B8, M8 ou S9, B9, M9, chaque ligne (BG-25) doit…
BR-FR-MV-09_EXT-FR-FE-181 Id Line Group : … , Numfact: … , Total TVA : … , Somme TVA : … . Lorsque le cadre de facturation (BT-23) est S8, B8, M8 ou S9, B9, M9, le montant total TVA de…
BR-FR-MV-10_EXT-FR-FE-184 Id Line Group : … , nb sous-ligne : … , TTC : … , TVA : … , HT : … Lorsque le cadre de facturation (BT-23) est S8, B8, M8 ou S9, B9, M9, si le montant total…
BR-FR-MV-11_BT-128 ID Seller : … , NB ligne GROUP seller : … Numero de facture (BT-1) : … , Nb de Ligne GROUP avec Num fact : … , NumFact de ligne…
BR-FR-MV-12_BT-128 Lorsque le cadre de facturation (BT-23) est S8, B8, M8 ou S9, B9, M9, les numéros de facture à la ligne (ram:IssuerAssignedID avec ReferenceTypeCode = AFL)…
BR-FR-MV-13_BT-3 Lorsque le cadre de facturation (BT-23) est S8, B8 ou M8, le code type de facture (ram:TypeCode) ne doit pas être l'un des types auto-facturés suivants : 389…
BR-FR-MV-14-EXT-FR-FE-136 Num Facture antérieure manquant ligne … : Lorsque le cadre de facturation (BT-23) est S8, B8 ou M8, et pour les factures rectificatives et avoirs chaque ligne…
BR-FR-MV-14-EXT-FR-FE-138 Date Facture antérieure manquant ligne … : Lorsque le cadre de facturation (BT-23) est S8, B8 ou M8, et pour les factures rectificatives et avoirs chaque…